Si vous copiez des poèmes et des pensées de ce site, vous devez copier
l'intégralité du poème ou de la pensée sans aucune modification sans
oublier le titre, le prénom, le nom de l'auteur ainsi que la date de
création !
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plagiat !
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Mais la plupart de ces mêmes écrits ont dèjà été enregistrés au même
endroit sous le numéro 00034168,
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Pour complèter votre information, sachez qu'une partie des écrits de se
site sont aussi répertoriés à la Bibliothèque Nationale de France sous
le numéro ISBN : 2-9526142-0-2
De plus, si vous avez déjà, ou le projet de faire apparaître sur votre
site un ou plusieurs de mes poèmes, et si vous m'en tenez
informé, je mettrais le lien en retour de votre site sur ma page
"partenaires".
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Article
L122-1 Le
droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de
représentation et le droit de reproduction.
Article
L122-4 Créé
par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Toute
représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans
le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la
transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un
procédé quelconque.
Article
L335-2 Modifié
par Loi n°2007-1544 du 29 octobre 2007 - art. 41 JORF 30
octobre 2007
Toute
édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture
ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en
partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des
auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
Article
L335-3 Modifié
par Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 4 JORF 2 juillet 1998 Est
également un délit de contrefaçon toute reproduction,
représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une
oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils
sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de
contrefaçon la violation de l'un des droits
de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.
Article
L335-9 Modifié
par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 26 JORF 3 août 2006 En cas
de récidive des délits prévus et réprimés au présent chapitre ou
si le délinquant est ou a été lié par convention avec la partie lésée,
les peines encourues sont portées au double.
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