POÈME ET PENSÉE

Quelques explications dans cette page sur les droits d'auteur...






INFORMATION




Si vous copiez des poèmes et des pensées de ce site, vous devez copier l'intégralité du poème ou de la pensée sans aucune modification sans oublier le titre, le prénom, le nom de l'auteur ainsi que la date de création !

De cette manière, vous serez à l'abri de poursuites éventuelles pour plagiat !

L'ensemble des écrits de ce site sont enregistrés chez COPYRIGHTDEPOT.COM sous le numéro 00051452-1, en date du 08/07/2012.

Mais la plupart de ces mêmes écrits ont dèjà été enregistrés au même endroit sous le numéro 00034168, en date du 06/02/2003.

Pour complèter votre information, sachez qu'une partie des écrits de se site sont aussi répertoriés à la Bibliothèque Nationale de France sous le numéro ISBN : 2-9526142-0-2

De plus, si vous avez déjà, ou le projet de faire apparaître sur votre site un ou plusieurs de mes poèmes, et  si vous m'en tenez informé, je mettrais le lien en retour de votre site sur ma page "partenaires".

Vous pouvez me laisser un message à l'adresse ci-dessous :




Petit rappel de la loi sur le plagiat :

Article L122-1
Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.

Article L122-4
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Article L335-2
Modifié par Loi n°2007-1544 du 29 octobre 2007 - art. 41 JORF 30 octobre 2007 Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

Article L335-3
Modifié par Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 4 JORF 2 juillet 1998
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.

Article L335-9
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 26 JORF 3 août 2006
En cas de récidive des délits prévus et réprimés au présent chapitre ou si le délinquant est ou a été lié par convention avec la partie lésée, les peines encourues sont portées au double.




RETOUR à l'ACCUEIL



        css valide !    un compteur pour votre site    certificat de droit d'auteur    compteur de visite